Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Apollo Coding Life et ses clients dans le cadre de la fourniture de prestations de services informatiques et de conseil.

Apollo Coding Life propose les prestations suivantes :

• Conception et développement d'applications stratégiques
• Maintenance et support applicatif
• Conseil en architecture IT
• Formation et accompagnement

Toute prestation fait l'objet d'un devis détaillé. La commande est considérée comme définitive après signature du devis par le client et versement de l'acompte éventuel.

Les tarifs sont exprimés en euros HT. Le paiement s'effectue selon les modalités définies dans le devis, généralement :

• Acompte de 30% à la commande
• Solde à la livraison ou selon échéancier défini
• Délai de paiement : 30 jours net

Les délais de réalisation sont indiqués dans le devis à titre indicatif. Tout retard ne peut donner lieu à annulation de la commande ou à indemnité, sauf accord contraire.

Les droits de propriété intellectuelle des développements réalisés sont transférés au client après paiement intégral de la prestation, sauf disposition contraire au contrat.

Apollo Coding Life garantit la conformité des prestations aux spécifications définies. La responsabilité d'Apollo Coding Life est limitée au montant de la prestation concernée.

Les parties s'engagent à maintenir confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre de leur collaboration.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

Pour toute question relative à nos CGV : paris@apollossc.com